MENTIONS LÉGALES

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F.L Photographies​

• 74 Allée du Parchemin 38570 TENCIN

• Dirigeant de l'entreprise : Fabienne CLOAREC

• Photographes : Fabienne CLOAREC & Laurent CLOAREC

• Fabienne CLOAREC : 06 28 45 61 87 / mamsfab3@gmail.com

• Laurent CLOAREC : 06 65 27 43 67 / laurent_cloarec_dl@yahoo.fr

• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 

• Autoentreprise FLPhotographies

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

 

E-mail : mamsfab3@gmail.com / laurent_cloarec_dl@yahoo.fr
Tél. : 06 28 45 61 87 / 06 65 27 43 67

Adresse :  74 Allée du Parchemin 38570 TENCIN

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Bien verifier qu'il y ait :

• Identité de l'entreprise : votre nom, prénom et adresse. Si vous êtes entrepreneur individuel (y compris, micro-entrepreneur), vos nom et prénom sont accompagnés de la mention entrepreneur individuel ou des initiales EI.

• Numéro d'immatriculation au RCS: RCS : Registre du commerce et des sociétés

• Mail et numéro de téléphone pour contacter votre entreprise

• Numéro d'identification à la TVA

• Identité de l'hébergeur: titleContent du site : nom ou dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone

• Si vous exercez une activité réglementée et soumise à autorisation (pharmacie ou débit de boissons, par exemple) : nom et adresse de l'autorité qui a délivré l'autorisation.